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Mentions légales

⚠️ Ébauche en cours de rédaction (dernière révision : septembre 2026). Ce document est un brouillon de travail, il ne constitue pas encore la version définitive ni un avis juridique.

1. Éditeur du site

Les informations sur l’éditeur de GreenSense, son statut et son identité de publication restent à compléter et à valider avant la publication de ces mentions.

Contact : contact@your-domain.com.

2. Directeur de la publication

À compléter après validation du statut de l’éditeur.

3. Hébergement

Coordonnées de l’hébergeur à compléter et à valider :

[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]

(Coordonnées de l’hébergeur à vérifier et compléter sur ses propres mentions légales avant publication. Le statut d’hébergeur en contexte d’auto-hébergement sur VPS reste à confirmer.)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, code, marque « GreenSense ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable de l’éditeur est interdite, sous réserve des composants tiers distribués sous leurs propres licences open source.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis les onglets ci-dessus ou le pied de page du site.