Politique de confidentialité
Sentry supervise les erreurs techniques. Avec votre accord, Sentry Replay peut conserver un diagnostic visuel masqué lorsqu’une erreur survient. Les textes, champs et médias sont masqués. Un cookie de préférence conserve ce choix pendant environ six mois. Vous pouvez le retirer avec « Gérer mes cookies ». Les durées de conservation des diagnostics restent à préciser avant publication.
1. Responsable du traitement
Les données personnelles collectées sur GreenSense sont traitées par l’éditeur du site (voir les mentions légales). Toute demande relative à vos données peut être adressée à contact@your-domain.com.
2. Données collectées
- Compte utilisateur : adresse e-mail, mot de passe (stocké haché, jamais en clair), et le cas échéant clés d’accès (passkeys) et facteurs de double authentification (2FA).
- E-mails transactionnels : votre adresse e-mail est utilisée pour la vérification de compte, la réinitialisation de mot de passe et les notifications de sécurité.
- Planification du jardin : dans le prototype initial, la surface, les caractéristiques du terrain et les plantes choisies sont enregistrées dans un cookie fonctionnel de votre navigateur. Le serveur lit ce cookie pour restituer les pages concernées, sans copier le plan dans la base de données.
- Dessin des parcelles : les contours, la parcelle sélectionnée et le dessin en cours sont conservés dans le stockage local de ce navigateur, sans enregistrement dans votre compte. Ils sont restaurés au retour sur la page. Vous pouvez aussi copier le GeoJSON des parcelles terminées pour en garder une copie indépendante.
- Mesure d’audience : les statistiques collectées, leurs finalités et la configuration de l’outil restent à documenter pour le déploiement concerné.
- Journalisation technique et supervision des erreurs : des journaux techniques (adresse IP, horodatage, contexte d’erreur) peuvent être conservés à des fins de sécurité et de correction de bogues.
3. Finalités et bases légales
- Fournir le service (compte, authentification et planification enregistrée dans votre navigateur), base légale : exécution du service demandé.
- Envoyer les e-mails nécessaires (vérification, sécurité), base légale : exécution du service.
- Mesurer l’audience : les finalités, la base légale et les conditions de consentement restent à confirmer selon la configuration retenue.
- Assurer la sécurité et corriger les erreurs, base légale : intérêt légitime.
4. Cookies et traceurs
Le service utilise notamment des cookies d’authentification, de préférence et de planification. Leur inventaire, leurs finalités, leurs durées et le régime de consentement applicable restent à confirmer avant publication.
Les conditions de consentement applicables à la mesure d’audience restent à vérifier avant publication. L’absence de cookie ne suffit pas à établir une exemption.
5. Durées de conservation
- Données de compte : durée, clôture et traitement des sauvegardes à préciser.
- Données du prototype initial : conservées dans votre navigateur jusqu’à 30 jours après leur dernière mise à jour, sauf suppression antérieure par vos soins.
- Journaux techniques : conservés pour une durée limitée (à préciser).
- Données du dessin des parcelles : sans expiration automatique, jusqu'à leur suppression ou à l'effacement des données du site dans votre navigateur.
- Statistiques d’audience : durée et modalités de conservation à préciser.
(Durées exactes à finaliser avant publication.)
6. Destinataires et sous-traitants
Vos données ne sont ni vendues ni cédées. Elles peuvent être traitées par les prestataires strictement nécessaires au fonctionnement du site : l’hébergeur et le service d’envoi d’e-mails. La liste complète des prestataires et leurs lieux de traitement restent à confirmer.
Le fond de carte du dessin de parcelles charge des images depuis OpenStreetMap. Ces requêtes transmettent notamment votre adresse IP, l'origine du site et les zones cartographiques affichées au fournisseur. Le JSON de vos contours n'est pas envoyé à ce service par l'application.
Lorsque vous saisissez une adresse ou une ville, une recherche automatique démarre à partir de quatre caractères après une courte pause. Le texte saisi est envoyé au service de géocodage IGN / Base Adresse Nationale. Le fournisseur reçoit aussi votre adresse IP et l'origine du site. Les cookies GreenSense ne sont pas transmis à ce service.
La variante satellite du POC utilise Mapbox uniquement lorsqu’un token est configuré et que vous ouvrez cette page. Le chargement de la carte contacte les services de styles, tuiles et télémétrie Mapbox. Le dessin et la caméra sont conservés localement sous la clé « greensense-outline-draft », sans expiration automatique. L’application ne transmet pas le GeoJSON de vos contours à son serveur.
7. Transferts hors Union européenne
Les lieux de traitement, transferts éventuels et garanties applicables restent à confirmer pour chaque prestataire avant publication de cette politique.
8. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, d’opposition et de limitation du traitement de vos données. Vous pouvez les exercer via la page Contact ou à l’adresse contact@your-domain.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
9. Sécurité
Les mesures de transport, de stockage des mots de passe et de contrôle d’accès restent à documenter et à vérifier sur le déploiement avant publication.